AngeZanetti.com

Internet et ses usages, développement Web et humeurs diverses

Les Licences Libres, un choix cornélien ?

Je suis entrain de bosser sur le projet #mutualab, dont je vous avais déjà parlé lors de mon tutorial Vsftpd. Cette fois je vais vous parler de licences libres.

En effet #mutualab est une plateforme d’échange de codes sources, les sources y seront accessibles et gratuites. L’utilisation de ces programmes doit donc être assez “libre”, la modification, l’échange et l’amélioration doivent être permise sans conditions. Mais comment proteger un peu tout ça? Faut-il mettre un droit à la propriété intellectuelle? Le programme modifié doit-it être republié? Si oui, sous quelle licence ?

Bref, tout un tas de questions se bousculent quant on creuse un peu cette histoire de “liberté” et on se rend vite compte que ce n’est pas aussi simple que ça en à l’air.

Alors je ne vais pas vous exposer les choix fait par #mutualab, il n’est d’ailleurs pas définitif, je vais plutôt essayer de lister les licences libres les plus communes. Le but étant de vous aider a faire un choix quand vous serez confronté au problème. Et je ne vous cache pas que vu la complexité de l’offre, cela va me permettre de mettre les choses à plat et de me faire un pense bête que je pourrais ressortir facilement :p

GNU General Public License

La première licence à laquelle on pense c’est bien sur la GPL (ou GNU General Public License). Le principe de cette licence est simple :  Vous avez la permission de modifier le code, de l’étudier et de le redistribuer. La revente est autorisée que le travail ait été modifié ou non. La seule obligation est de publier les modifications éventuelles du code sous licence GPL et de distribuer les notices fournies avec le programme.

PS: Le tribunal de grande instance de Paris a jugé applicable la licence GPL en France le 28 mars 2007.

PS2: Il existe une version “limitée” de la GPL appelée LGPL qui autorise à utiliser des programmes liés sous un licence autre que GPL. Avec la LGPL le caractère héréditaire de la GPL disparaît, vous pouvez donc faire un logiciel propriétaire à partir de sources libres.

Creative Commons

Une licence libre qui est aussi très populaire est la licence Creative Commons, ou plutôt les licences car elles sont au nombre de 6.

Ces licences sont très facile à comprendre, les symboles – qui ne vous sont certainement pas étranger – sont assez clairs :

Le Tableau est parlant, vous trouverez tout le détail de ces différents contrats sur le site officiel. Comme vous pouvez le voir la seule constante est la reconnaissance du droit d’auteur, chaque contrat vous oblige à indiquer le créateur du contenu. (Pour info, ce blog est sous licence créative commons comme indiqué dans le footer).

Les licences suivantes sont un peu moins

CeCILL

La CeCILL est un “contrat de licence” créée par des Français(CNRS et INRA). La différence avec une GNU GPL est d’ailleurs clairement sur ce point : la CeCILL à été faite pour s’adapter au droit Français.

[..] le droit français, auquel elle est conforme, tant au regard du droit de la responsabilité civile que du droit de la propriété intellectuelle et de la protection qu’il offre aux auteurs et titulaires des droits patrimoniaux sur un logiciel.

Tout le monde est donc en droit d’utiliser un programme sous licence CeCILL mais aussi de le modifier et de le distribuer. Toutefois, modifier le code doit apposer son nom et la date de modification. De même distribuer le code est possible mais il faut le faire de façon à conserver les “libertés” du logiciel.

La propriété intellectuelle est la vraie valeur ajoutée de cette licence :

Le Titulaire est détenteur des droits patrimoniaux sur le Logiciel Initial. Toute utilisation du Logiciel Initial est soumise au respect des conditions dans lesquelles le Titulaire a choisi de diffuser son oeuvre et nul autre n’a la faculté de modifier les conditions de diffusion de ce Logiciel Initial.

Pour les auteurs des modifications ultérieure, la propriété intellectuelle s’applique sur leurs ajouts.

PS: Des variantes nommées CeCILL-B et CeCILL-C sont disponibles.

Licence BSD

La licence BSD est une des plus permissive. Il faut juste garder le paragraphe de licence en haut de chaque programme sous licence BSD ainsi que dans toutes les documentations et publicités en rapport avec le programme. Enfin les noms des créateurs du code ainsi que ceux des créateurs de la licence ne peuvent être utilisés à des fins publicitaires sans l’accord de ceux ci.

Et… c’est tout. Mettre un programme sous licence BSD ce n’est pas le mettre complètement dans le domaine public, mais il faut avouer que ce n’est pas très loin :)

Licence MIT

La licence MIT est elle aussi très permissive, elle est identique à la licence BSD. La seule différence est l’obligation de mettre dans le programme le nom des auteurs avec la notice de copyright.

Enfin les deux dernière que j’ai choisi de vous présenter sont plus des licences “fun” qu’autre chose, même si elles ont une vraie existence sur le plan juridique.

WTF

La licence WTF Public Licence à été traduite officiellement en français en mars 2009, le texte est assez parlant :

LICENCE PUBLIQUE RIEN À BRANLER
                     Version 1, Mars 2009

Copyright (C) 2009 Sam Hocevar
 14 rue de Plaisance, 75014 Paris, France

La copie et la distribution de copies exactes de cette licence sont
autorisées, et toute modification est permise à condition de changer
le nom de la licence. 

        CONDITIONS DE COPIE, DISTRIBUTON ET MODIFICATION
              DE LA LICENCE PUBLIQUE RIEN À BRANLER

 0. Faites ce que vous voulez, j’en ai RIEN À BRANLER.

BeerWare !

Et enfin ma préférée, la Beerware. Le principe est génial, du moment que vous conservez le bandeau en haut du programme qui explique le fonctionnement de la Beerware et nomme l’auteur vous pouvez faire tout ce que vous voulez avec le programme. Et si un jour vous rencontrer l’auteur du programme vous pouvez lui payer une bière :)

6 Comments

  1. Bonjour,
    très intéressant comme sujet…

    Mais je ne comprends toujours pas quelle licence dois-je utiliser si je veux que mon logiciel soit redistribué GRATUITEMENT (que ce soit interdit de le vendre) même si des modifications ont été faites.

    Avez-vous une idée ?

    • Xavier

      July 27, 2014 at 19:44

      Le plus simple est la Licence Creative Commons, tu peux interdire de vendre les copies du logiciel.
      Si la notion d’opensource est importante pour toi regarde du cote de la GPL

  2. Oui je veux que ça soit open source et en même temps interdit à la vente.
    Pourquoi, Creative Commons n’est-elle pas une licence open source ?

    J’ai du mal à comprendre qu’est-ce que signifie “une utilisation commerciale”

    Est-ce une utilisation du logiciel en entreprise ou est-ce la revente du logiciel ?

  3. Ok merci c’est cool mais ya un dernier hic avec les 6 licences de chez creative commons c’est qu’il y en a pas une seule qui soit “Non Commercial” + “Share alike” sans avoir aussi le sigle “Attribution”.

    Je m’enfous pas qu’on fasse ou pas un lien vers mon site, mais je veux avant tout que le logiciel soit gratuit et redistribué gratuitement après les éventuelles modifications.

  4. Bonjour,

    super article sur les licences libres. Si vous avez besoin d’informations pour vous guider dans votre choix de licence, j’ai créé un site http://www.choisirunelicence.com/ . C’est open source, donc n’hésitez pas à contribuer ! Mickaël

Répondre

© 2016 AngeZanetti.com

Theme by Anders NorenUp ↑